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> 2805 droit > source du droit > législation
législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
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[article]
Titre : C'est quoi la discrimination ? Type de document : texte imprimé Année : 2024 Article : p. 4
in 1jour 1actu > 429 (05 avril 2024)Descripteurs : discrimination raciale / discrimination sociale / France / législation Résumé : Explication en BD de la notion de discrimination. Note de contenu : Également en vidéo sur le site d'1jour 1actu Nature du document : documentaire En ligne : https://www.1jour1actu.com/monde/169837 [article] C'est quoi la discrimination ? [texte imprimé] . - 2024 . - p. 4.
in 1jour 1actu > 429 (05 avril 2024)
Descripteurs : discrimination raciale / discrimination sociale / France / législation Résumé : Explication en BD de la notion de discrimination. Note de contenu : Également en vidéo sur le site d'1jour 1actu Nature du document : documentaire En ligne : https://www.1jour1actu.com/monde/169837
[article]
Titre : Peut-on adopter un animal sauvage ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine Ganet, Auteur Année : 2025 Article : p. 2-3
in 1jour 1actu > 462 (14 février 2025)Descripteurs : animal sauvage / législation Mots-clés : adoption d'animal Résumé : Présentation du cas de Rillette, un sanglier adopté par la personne qui l'a recueillie dans son jardin et rappel sur la loi concernant l'adoption des animaux sauvages. Nature du document : documentaire [article] Peut-on adopter un animal sauvage ? [texte imprimé] / Catherine Ganet, Auteur . - 2025 . - p. 2-3.
in 1jour 1actu > 462 (14 février 2025)
Descripteurs : animal sauvage / législation Mots-clés : adoption d'animal Résumé : Présentation du cas de Rillette, un sanglier adopté par la personne qui l'a recueillie dans son jardin et rappel sur la loi concernant l'adoption des animaux sauvages. Nature du document : documentaire Qui fait la loi en France ? in Histoire junior. Hors série, 13 (octobre 2018)
[article]
Titre : Qui fait la loi en France ? Type de document : texte imprimé Année : 2018 Article : p. 8-17
in Histoire junior. Hors série > 13 (octobre 2018)Descripteurs : Assemblée nationale / démocratie parlementaire / gouvernement / législation / Sénat / Union européenne Résumé : Dossier sur la création ou la modification d'une loi en France. Itinéraire et instances de décision du projet ou proposition de loi à sa promulgation par le Président de la République. Les règlements et arrêtés qui complètent les lois. Procédures de création des directives et règlements européens. Nature du document : documentaire [article] Qui fait la loi en France ? [texte imprimé] . - 2018 . - p. 8-17.
in Histoire junior. Hors série > 13 (octobre 2018)
Descripteurs : Assemblée nationale / démocratie parlementaire / gouvernement / législation / Sénat / Union européenne Résumé : Dossier sur la création ou la modification d'une loi en France. Itinéraire et instances de décision du projet ou proposition de loi à sa promulgation par le Président de la République. Les règlements et arrêtés qui complètent les lois. Procédures de création des directives et règlements européens. Nature du document : documentaire
[article]
Titre : A quoi ça sert de désobéir ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Gabrielle Pozzo di Borgo, Auteur Année : 2024 Article : p. 40-41
in Okapi > 1202 (15 juin 2024)Descripteurs : législation Résumé : Lorsqu'on transgresse les règles, mieux vaut savoir pourquoi car cela peut nous exposer à un danger. Nature du document : documentaire [article] A quoi ça sert de désobéir ? [texte imprimé] / Gabrielle Pozzo di Borgo, Auteur . - 2024 . - p. 40-41.
in Okapi > 1202 (15 juin 2024)
Descripteurs : législation Résumé : Lorsqu'on transgresse les règles, mieux vaut savoir pourquoi car cela peut nous exposer à un danger. Nature du document : documentaire Stop au harcèlement scolaire in Histoire junior. Hors série, 11 (février 2018)
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Titre : Stop au harcèlement scolaire Type de document : texte imprimé Année : 2018 Article : p. 8-15
in Histoire junior. Hors série > 11 (février 2018)Descripteurs : équipe éducative / législation / violence à l'école Résumé : Dossier pour réfléchir et agir sur le harcèlement entre élèves : définitions, protagonistes et victimes, moyens d'action des jeunes ou des adultes, sanctions et lois. Nature du document : documentaire [article] Stop au harcèlement scolaire [texte imprimé] . - 2018 . - p. 8-15.
in Histoire junior. Hors série > 11 (février 2018)
Descripteurs : équipe éducative / législation / violence à l'école Résumé : Dossier pour réfléchir et agir sur le harcèlement entre élèves : définitions, protagonistes et victimes, moyens d'action des jeunes ou des adultes, sanctions et lois. Nature du document : documentaire


